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Documents et PV de séances

2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 9 décembre 2021

Parmi les sujets traités : restitution de l’expertise sur le projet RATP 2023 : vision cible et lignes directrices, la consultation sur le projet RATP 2023 : vision cible et lignes directrices, la résolution du CSEC portant sur la conclusion d’une convention tripartite entre le CSEC, le cabinet SECAFI et la RATP régissant les modalités techniques et financières de la réalisation de l’expertise au long cours votée par le CSEC dans le cadre du projet RATP 2023.
Jeudi 09 décembre 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 1er décembre 2021

Parmi les sujets traités : information-consultation sur le projet de budget d’exploitation pour l’exercice 2022 (EPIC RATP, OT et GI), information-consultation sur le projet de programme d’investissements pour l’exercice 2022 (EPIC RATP, OT et GI), information sur le projet de budget 2022 du Groupe RATP.
Mercredi 01 décembre 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 17 novembre 2021

Parmi les sujets traités : consultation sur la décision de l’entreprise de dénoncer l’ensemble des décisions unilatérales, usages et engagements unilatéraux relatifs au positionnement de certains salariés appartenant à l’encadrement (agents de maîtrise et cadres) sur un tableau de retraite non conforme pour le poste occupé aux dispositions du décret n°2008-637 du 30 juin 2008, information – consultation sur le projet de Plan de développement des compétences 2022, bilan de l’activité partielle pour baisse d’activité de mai et juin 2021.
Mercredi 17 novembre 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 20 octobre 2021

Parmi les sujets traités : information sur le projet de mise en place d’un centre de Services Partagés Finance RH, point d'étape sur Pulse ! après 10 mois de fonctionnement et information sur le projet RATP 2023 : vision cible et lignes directrices.
Mercredi 20 octobre 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 29 septembre 2021

Parmi les sujets traités : approbation des procès-verbaux des 23 juin et 22 juillet 2021, information-consultation sur le suivi de l’accord portant sur l’accompagnement des salariés dans le cadre de la transformation des fonctions support du programme Diapason, bilan annuel 2020 du programme Diapason.
Mercredi 29 septembre 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 8 septembre 2021

Parmi les sujets traités : des informations sur le projet d’évolution d’organisation des Départements VAL, SID, SDG, CGF et RATP Infra, présentation du nouveau dispositif de médiation interne / facilitation de la DGEC 30, information-consultation sur le rapport d’activité 2020 du service social, information-consultation sur les réalisations du plan de développement des compétences RATP pour l’année 2020.
Mercredi 08 septembre 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 30 juillet 2021

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal du 16 juin 2021, des information/consultation sur l’arrêté des comptes sociaux au 30 juin 2021 de l’EPIC, des information sur la situation des filiales à fin juin 2021 et des information/consultation sur l’arrêté des comptes consolidés au 30 juin 2021 du Groupe RATP.
Vendredi 30 juillet 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 22 juillet 2021

Parmi les sujets traités : présentation du tableau de bord IDFM bilan 2020 et T1 2021, consultation sur le projet de création d’une Business Unit « Tramway » et consultation sur le projet de transfert du recrutement des opérateurs d’exploitation RDS de GIS vers RDS.
Jeudi 22 juillet 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 23 juin 2021

Parmi les sujets traités : présentation des comptes sociaux et consolidés du CE pour l'exercice 2020, présentation du rapport d'activité du CE pour l'exercice 2020 et des rapports des commissaires aux comptes.
Mercredi 23 juin 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 16 juin 2021

Parmi les sujets traités : restitution de l’expertise sur les Orientations Stratégiques du Groupe RATP, consultation sur les Orientations stratégiques du Groupe RATP et le Schéma Directeur des Ressources Humaines 2021-2023, information sur le projet de transfert du recrutement des opérateurs d’exploitation RDS de GIS vers RDS et information sur le projet de création d’une Business Unit « Tramway ».
Mercredi 16 juin 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 12 mai 2021

Parmi les sujets traités : consultation sur le projet d’aménagement des espaces situés dans le bâtiment VAL Bienvenüe, présentation du RVB Ligne A (phase travaux 2021) et délibération portant sur un don aux orphelins du Groupe Mutualiste RATP.
Mercredi 12 mai 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 21 Avril 2021

Parmi les sujets traités : information sur les Orientations Stratégiques du Groupe RATP, incluant l’information sur le Schéma Directeur des Ressources Humaines 2021-2023 et consultation sur le projet d’évolution du dispositif de formation initiale des agents du SCC au Département RDS.
Mercredi 21 avril 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 13 Avril 2021

Parmi les sujets traités : information-consultation sur le projet de budget d’exploitation pour l’exercice 2021 (EPIC RATP, OT et GI), sur le projet de programme d’investissements pour l’exercice 2021 (EPIC RATP, OT et GI) et sur le projet de contrat d’exploitation 2021-2024 entre la RATP et Île-de-France.
Mardi 13 avril 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 10 Mars 2021

Au terme d’une année de crise sanitaire, l’arrêté des comptes sociaux de l’EPIC au 31 décembre 2020 affiche des résultats bénéficiaires. Les élus du CSEC soulignent notamment l’implication des agents pour maintenir leurs missions de service public. Mais la poursuite des réorganisations durant cette période, malgré la demande des élus d’y surseoir...
Mercredi 10 mars 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 17 Février 2021

Parmi les sujets traités : bilan de l’activité partielle pour baisse d’activité de novembre et décembre 2020 et délibération portant sur la vente de la propriété « Le château d'Anglard » située sur la commune de Sainte Marie Lapanouze.
Mercredi 17 février 2021
2021 Les PV de séances

Pv - Séance du 13 Janvier 2021

Retrouvez le PV de la séance du mercredi 13 janvier 2021. Parmi les sujets traités : restitution de l'expertise sur le projet de reprise de la vente à bord sur le réseau de surface par le cabinet ELIOS et présentation de la politique de la RATP en faveur de l'habitat pour l'année 2020 - bilan à 6 mois.
Mercredi 13 janvier 2021