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Accueil / Publications

Documents et PV de séances

2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 14 décembre 2022

Restitution de l'expertise sur l'application de la note 60-72 et de ses conséquences sur la santé
Mercredi 14 décembre 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 07 décembre 2022

Information consultation sur les projets de budgets de l'EPIC et du Groupe RATP pour l'exercice 2023
Mercredi 07 décembre 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 30 novembre 2022

Séance du 30 novembre 2022. Projet d'organisation de la Direction Stratégie et Ville Durable (SVD)
Mercredi 30 novembre 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 16 novembre 2022

Séance du 16 novembre 2022. À l'ordre du jour : consultation sur le projet "PERFORM"
Mercredi 16 novembre 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 02 novembre 2022

Séance du 2 novembre 2022. À l'ordre du jour : le projet de bilan social 2021
Mercredi 02 novembre 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 5 octobre 2022

Parmi les sujets traités : consultation sur le projet de mesures destinées à gérer le plan de charge du NEF, information sur le projet "PERFORM" portant sur l'évolution du modèle de pilotage économique de l'EPIC, information relative au bilan annuel de l'avancée du programme Diapason.
Mercredi 05 octobre 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 7 septembre 2022

Parmi les sujets traités : consultation sur le projet de création de la BU RATP Services Ferrés (RSF) (incluant la restitution de l'expertise du cabinet SESAME ERGONOMIE), consultation sur le projet de structuration de la Direction Marketing & Commercial dans le cadre du programme RATP 2023 (incluant la restitution de l'expertise du cabinet SECAFI), information sur le projet de transfert des activités de maintenance courante des tramways du département MRF vers la BU Tram.
Mercredi 07 septembre 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du mercredi 22 juin 2022 à 8h30

Parmi les sujets traités : consultation sur le projet d'évolution du département EDT dans le cadre du programme RATP 2023 (incluant la restitution de l'expertise du cabinet SECAFI), information de l'instance sur la mise en œuvre du coffre-fort numérique et la dématérialisation du bulletin de paie, information sur le projet d'organisation de la Direction des Ressources Humaines du Groupe RATP dans le cadre du programme RATP 2023.
Mercredi 22 juin 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du mercredi 22 juin 2022 à 13h30

Parmi les sujets traités : présentation des comptes sociaux et consolidés du CE pour l'exercice 2021, du rapport d'activité du CE pour l'acticité 2021, des rapports des commissaires aux comptes.
Mercredi 22 juin 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 8 juin 2022

Parmi les sujets traités : consultation sur le projet d'organisation de la Direction de la Performance économique et financière Groupe dans le cadre du programme RATP 2023 (incluant la restitution de l'expertise du cabinet SECAFI), consultation sur le projet d'organisation de la Direction de la Communication, de l'engagement et de la marque Groupe dans le cadre du programme RATP 2023 (incluant la restitution de l'expertise du cabinet SECAFI).
Mercredi 08 juin 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 27 avril 2022

Parmi les sujets traités : information-Consultation sur le rapport annuel de gestion du Service de Santé au Travail de la RATP pour l'année 2021, consultation sur le projet de transfert des activités du centre de services partagés de la formation (CSPF) dédié à la maintenance (ex MRB).
Mercredi 27 avril 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance supplémentaire du 27 avril 2021

Parmi les sujets traités : information avant consultation sur le projet de décision unilatérale de l’employeur portant sur l’organisation et le temps de travail des machinistes-receveurs et des personnels d’encadrement du département Réseau de Surface (RDS).
Mercredi 27 avril 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 2 mars 2022

Parmi les sujets traités : information-consultation sur l'arrêté des comptes sociaux au 31/12/2021 de l'EPIC RATP intégrant les : comptes du Gestionnaire d'Infrastructures au 31/12/2021 et les comptes de l'Opérateur de Transport au 31/12/202, information sur les résultats des filiales RATP au 31/12/202.
Mercredi 02 mars 2022
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2022 Les PV de séances

Pv - Séance du 2 février 2022

Parmi les sujets traités : information sur les Orientations Stratégiques du Groupe RATP, incluant l’information sur le Schéma Directeur des Ressources Humaines 2021-2023, délibération portant sur la désignation d’un cabinet d’expertise dans le cadre de la consultation sur les Orientations stratégiques prévue à l’article L.2312-17 du code du travail.
Mercredi 02 février 2022
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