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Accueil / Publications

Documents et PV de séances

2023 Les PV de séances

PV - Séance du 13 décembre 2023

Parmi les sujets traités : information-consultation sur le projet de plan de développement des compétences RATP pour l'année 2024 ; information sur les résultats du contrat IDFM ; information-consultation sur le projet de la Politique Habitat 2024 ; présentation du bilan de la mise en place du coffre-fort électronique.
Mercredi 13 décembre 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance extraordinaire du 12 décembre 2023

Parmi les sujets traités : information et consultation sur le projet d'avenant au contrat d'exploitation RATP-IDFM 2021-2024 et sur le projet de budget d'exploitation pour l'exercice 2024
Mardi 12 décembre 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance du 29 novembre 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre
Mercredi 29 novembre 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance extraordinaire du 16 novembre 2023

Parmi les sujets traités : consultation sur le projet de protocole transactionnel rédigé dans le cadre de la médiation entre le CSEC et le CSEC 2 RDS.
Jeudi 16 novembre 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance extraordinaire du 8 novembre 2023

Parmi les sujets traités : ouverture à la concurrence, fonctionnement du CE, plan de sauvegarde du CSEC
Mercredi 01 novembre 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance du 28 juillet 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal des 8 et 14 juin 2023
Vendredi 28 juillet 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance du 12 juillet 2023 - 8h30

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal du 17 mai 2023
Mercredi 12 juillet 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance du 12 juillet 2023 - 14h30

Parmi les sujets traités : présentation des comptes sociaux et consolidés du CE pour l'exercice 2022
Mercredi 12 juillet 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 14 juin 2023

Parmi les sujets traités : approbation des procès-verbaux des 22 et 29 mars 2023
Mercredi 14 juin 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 8 juin 2023

Parmi les sujets traités : désignation du nouveau trésorier-adjoint
Jeudi 08 juin 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 17 mai 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal des 22 et 29 mars 2023
Mercredi 17 mai 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance extraordinaire du 17 mai 2023

Parmi les sujets : délibération sur la validation du projet de convention relative au financement
Mercredi 17 mai 2023
2023 Les PV de séances

PV - Séance du 19 avril 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal du 1er mars 2023
Mercredi 19 avril 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 29 mars 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès-verbal du 8 février 2023
Mercredi 29 mars 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 22 mars 2023

Parmi les sujets traités : information sur les orientations stratégiques du Groupe RATP
Mercredi 22 mars 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 1er mars 2023

Parmi les sujets traités : approbation du procès verbal du 25 janvier 2023
Mercredi 01 mars 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 8 février 2023

Parmi les sujets traités : approbation des procès verbaux des 7 et 14 déc. 2022.
Mercredi 08 février 2023
2023 Les PV de séances

Pv - Séance du 25 janvier 2023

Parmi les sujets traités : approbation des procès-verbaux des 2 et 30 nov. 2022, information sur le projet de révision du plan de prévisibilité de la RATP prévoyant des modalités spécifiques de déclaration préalable en cas de grève.
Mercredi 25 janvier 2023